Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTILLES
Les Biscotteries CLEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1175656
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
ROUEN
CROUSTILLES de Les Biscotteries CLEMENT

Présentation de la marque CROUSTILLES

Déposée le 27 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CROUSTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT domicilié(e) 45, rue Georges Hebert, 76250 DEVILLE LES ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURNIK. - France.

La marque CROUSTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CROUSTILLES est expirée depuis le 27 mars 1991.

Les Biscotteries CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRAISETTES , CROC'TONIC , MOULIN D'OC , MOULIN DE SAANE , LES FLAVORITES , MIE DE CLEMENT , JULES CLEMENT , CROUSTILLES , FINN'SCOTTES , CLEMENT BISCOTTES


Les Biscotteries CLEMENT (S.A.) - 45, rue Georges Hebert, 76250 DEVILLE LES ROUEN. - France


SURNIK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Pain braisé.